KIT JURIDIQUE
ARTISTES
ARTISTES : PROTÉGEZ ET VALORISEZ VOS OEUVRES !
Vous êtes photographe d'art, artiste graphiste ou plasticien ?
Vous souhaitez protéger et défendre vos droits d'auteur ?
Tirer des revenus de vos créations en toute sécurité ?
Le Kit juridique Artistes est pour VOUS !
Avec ce kit, vous disposez de tous les outils nécessaires pour sécuriser la représentation, la vente et la diffusion de vos œuvres.
Simplement, efficacement et durablement.
Découvrez ce que le kit contient !
QU'Y A-T-IL DANS LE KIT JURIDIQUE ?
Le Kit juridique, c'est votre boîte à outils 100% en ligne qui vous permet de sécuriser la diffusion et la valorisation de vos œuvres d'art.
Dans votre kit, retrouvez :
8 modèles juridiques facilement personnalisables :
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Contrat de commande
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Autorisation de droit à l’image
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Autorisation de reproduction et de représentation
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Contrat de cession de droits d’auteur
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Contrat de vente d’une œuvre d’art
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Contrat de location d’une œuvre d’art
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Contrat de photographies d’œuvres d’art
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Contrat de dépôt-vente d’œuvres d’art
+ Un guide pratique pour comprendre vos droits.
+ L'accès à toutes les mises à jour gratuitement pendant deux ans.
+ L'accès à 5 ateliers questions-réponses avec des avocats (par an, pendant 2 ans).
+ La possibilité de déposer votre marque à un tarif préférentiel grâce à nos avocats partenaires.
POURQUOI ACHETER LE KIT ?
Si vos créations sont protégées en théorie par les droits d’auteur, cette protection est vaine si vous ne la mettez pas en place intelligemment.
Avec le kit juridique Artistes, vous disposez de contrats solides à utiliser dès lors que vous souhaitez valoriser (pécuniairement ou pas) vos oeuvres d’art.
Sans encadrement, les risques sont nombreux :
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Plagiat
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Diffusion sans autorisation
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Non-respect de l’intégrité de votre oeuvre
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Dévalorisation financière de l’exploitation de votre oeuvre…
Grâce au kit, vous reprenez le contrôle, vous êtes serein !
LE KIT EST-IL BIEN
POUR MOI ?
Ce kit s’adresse :
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Aux artistes (photographes d'art, peintres, graphistes, plasticiens, dessinateur, designer, sculpteur, graveur, mosaïste, céramiste, typographe, etc.) débutants, confirmés ou étudiants,
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Exerçant en professionnels (entreprise individuelle ou en société) ou en amateurs, à titre principal ou à accessoire.
Grâce au Kit, obtenez :
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Une tranquillité d’esprit : vous vous sentez protégé.
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Du professionnalisme : vous deviendrez un interlocuteur éclairé et rassurant pour les professionnels de l’art, vos collectionneurs et vos modèles.
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Des outils pratiques pour diversifier et augmenter vos revenus d'artiste (par exemple : location de vos œuvres à des entreprises, visibilité sur internet, cession de certains de vos droits, etc.).
J'AI ACHETÉ LE KIT,
ET APRÈS ?
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Dès votre achat finalisé : vous avez immédiatement accès à toutes vos ressources via votre espace personnel. Vous pouvez tout télécharger en une fois ou y revenir au fil du temps, selon vos besoins.
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Pendant deux ans après votre achat : vous bénéficiez de toutes les mises à jour + accès à 5 ateliers par an de questions-réponses avec des avocats.
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À l'issue des deux ans : vous gardez toutes vos ressources. Pas besoin de racheter un Kit. Vous pourrez décider de bénéficier des seules mises à jour pour quelques euros par mois.
Bonus ! En tant que client Formations Prudencia, vous bénéficiez de l’accompagnement de nos avocats partenaires pour déposer vos nom d’artiste et signature comme marques françaises au tarif préférentiel 200 euros TTC (hors redevances administratives de l’INPI).
Dans votre espace personnel :
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Retrouvez toutes vos ressources dans votre espace personnel : téléchargez les guides et modèles juridiques personnalisables.
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Vos modèles sont facilement personnalisables grâce à un code couleur ! En gris, vous complétez (par exemple : adresse, numéro de téléphone, site internet, etc.) en bleu vous choisissez (par exemple : je cède mes droits patrimoniaux ou pas).
Derrière ce kit...
Le kit Artistes a été conçu et réalisé par Houjo et Formations Prudencia.
Depuis 2021, Houjo développe des kits juridiques permettant à ses clients de sécuriser juridiquement leur activité, simplement, efficacement et à moindre coût. Historiquement dédiés aux métiers de l’accompagnement, les Kits juridiques Houjo s’étendent aujourd’hui aux artistes grâce au partenariat mis en place avec Formations Prudencia.
Organisme de formations professionnelles, Formations Prudencia et ses experts du droit accompagnent les professionnels indépendants dans la compréhension, la sécurisation et la gestion des risques de leur activité grâce à des contenus experts, méthodologiques et pédagogiques
Houjo a été co-fondé par Julie Boisard-Pétrissans (docteure en droit, ex-avocate) et Oriane Giniès (docteure en droit, coach professionnelle, ex-officier de protection des données personnelles).
Formations Prudencia a été co-fondé par David Lovato (docteur en droit, avocat) et Pierre Noual (docteur en droit, avocat mandataire d’artistes, historien de l'art).